Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTO
STUDIO CARAVELLE, sarl

Numéro de dépôt :
94529026
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque BERTO

Déposée le 15 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUDIO CARAVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUDIO CARAVELLE domicilié(e) 30 Impasse des Chardonnerets, 45590 Saint Cyr en Val - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 599 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.

La marque BERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTO est expirée depuis le 15 juillet 2004.

STUDIO CARAVELLE a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MAN , COLANI , SEWING LION


STUDIO CARAVELLE, sarl - 30 Impasse des Chardonnerets, 45590 Saint Cyr en Val - France - SIREN 381599406


CABINET LAMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 11 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286250 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 26 juin 2000 - Concession de licence n°302609 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 31 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301346 - Publication au BOPI 2000-05-31

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Vêtements et articles vestimentaires (à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradations et le feu et des vêtements de poupées); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chappellerie